Tout le droit du travail et de la sécurité sociale présenté avec clarté dans un livre de poche !

Le Mémento T.V.A. a pour objectif d’éclairer les fiscalistes et autres professionnels sur les principaux mécanismes du fonctionnement de la T.V.A. en Belgique.

Un ouvrage de référence encyclopédique.

Sous l'appellation "Congés circonstanciels", cet ouvrage développe de manière pratique les congés particuliers que le législateur octroie aux travailleurs à l'occasion de certains événements de leur vie privée.

L’ouvrage traite de la matière des dessins et modèles, telle que régie par la directive 98/71/CE, par la Convention Benelux en matière de Propriété Intellectuelle et par le Règlement 6/2002 UE.

Cet annuaire analyse en détail les informations utiles au déroulement correct de toute rupture du contrat de travail: la législation, la jurisprudence, les procédures, les indemnités, etc.

Fondateur: Albert Tiberghien†

Le Manuel de droit fiscal Tiberghien est l'encyclopédie de la fiscalité belge par excellence. Il donne un aperçu actuel et extrêmement complet de l’ensemble de la fiscalité, avec de nombreux renvois à la jurisprudence et la doctrine qui permettent au lecteur d'approfondir efficacement ses recherches.

Comment déterminer la durée des vacances ? Quand doit-on payer un pécule de vacances à un travailleur ? Que deviennent les jours de vacances en cas de changement de régime de travail ?

Un code TVA pratique et actualisé

La réglementation sociale à portée de main.

Ce code présente une sélection des textes de base de la législation relative à la sécurité sociale.

Ce livre de poche contient les principaux arrêtés, lois et C.C.T. nationales en matière de droit du travail, regroupés par rubrique.

Avec cet ouvrage, vous trouverez en un clin d’œil le taux de TVA à appliquer à un travail immobilier particulier !

André Verbeek parcourt la matière relative à l’assurance Auto sur base de 101 questions. Il offre, pour chaque cas soulevé, la réponse à fournir à votre assuré ou les éléments utiles à la gestion de votre dossier. Chaque réponse est adaptée à la situation décrite, tout en abordant des hypothèses connexes permettant d’offrir une vision complète de la problématique.

Cette année est marquée par le centième anniversaire de la loi luxembourgeoise du 10 août 1915 concernant les sociétés commerciales.

A cette occasion, nous avons souhaité éditer un livre jubilaire afin de retracer brièvement l'...

Un panorama des dispositions en matière de prescription en droit belge!
Ubi lex distinguit, debemus distinguere

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