Assurances

Ce mémento présente la fiscalité applicable aux intermédiaires et à leurs activités d’intermédiation, aux produits d’assurance de dommages et de personnes d’une manière pratique et concise. 

Ouvrage compact et pratique sur tout ce qui concerne les pensions dans notre pays (régimes des salariés, indépendants, fonctionaires, pensions garanties, médiation, adresses utiles, relevé des textes légaux, etc.).

Le Manuel ‘Un Service Fiscal Pratique 2017’ de Lieven Van Belleghem est la référence pour les professionnels de la banque et l’assurance et les comptables. Cet ouvrage contient 696 pages des informations fiscales mises à jour. Indispensable dans votre bibliothèque.

Un ouvrage pluridisciplinaire de référence en matière de pensions complémentaires, actualisé chaque année.

Quels sont les tenants et aboutissants des engagements de pension aux niveaux juridique, social, fiscal, prudentiel, financier, comptable, réglementaire ? Que faire en cas de licenciement, de prépension, de démission ?

Vous trouverez toutes les réponses à ces questions et à bien d'autres dans l'ouvrage.

Les réformes se succèdent dans le secteur des assurances depuis la crise financière de 2008 : après Twin Peaks I et II, MiFID, PRIIPs…, voici Solvency II, instauré par une directive européenne du 25 novembre 2009 et transposé en droit belge par la loi du 13 mars 2016, entrée en vigueur le 23 mars de cette année.

André Verbeek parcourt la matière relative à l’assurance Auto sur base de 101 questions. Il offre, pour chaque cas soulevé, la réponse à fournir à votre assuré ou les éléments utiles à la gestion de votre dossier. Chaque réponse est adaptée à la situation décrite, tout en abordant des hypothèses connexes permettant d’offrir une vision complète de la problématique.

L’utilisation des nouvelles technologies par le monde de l’entreprenariat devient une obligation si l’on veut voir son entreprise exister (partie I) et perdurer (partie II). Cet ouvrage collectif écrit par huit auteurs aux compétences pluridisciplinaires est avant tout un outil de travail. Il permettra de comprendre les enjeux et les tendances de l’e-business en entreprise. 

Dans cet ouvrage, Pierre Demolin, parcourant la législation applicable, éclaire avec précision et détaille chaque aspect du contrat d’agent d’assurances, de sa naissance à sa fin. L’auteur examine les grandes lignes du statut des agents et sous-agents d’assurances.

Cet ouvrage unique examine dans le détail les pensions légales et complémentaires d’entreprises au Grand-Duché de Luxembourg tenant compte du caractère transfrontalier que le sujet implique.

Conçu avant tout comme un outil pratique, l’ouvrage est accessible à tout acteur (luxembourgeois et transfrontalier) intéressé par le sujet.

Le contrat d’agence de banque est réglementé par des dispositions impératives dont certaines sont exceptionnelles s’agissant d’un contrat liant deux parties indépendantes, travaillant en dehors d’un contrat de travail. Pierre Demolin, parcourant la législation applicable, éclaire avec précision et détaille chaque aspect du contrat d’agent de banque, de sa naissance à sa fin. Un ouvrage fondamental.

Dans ce cahier, Jan Van Gysegem en Bram Van Dael examinent le régime de responsabilité des administrateurs d’institutions de retraite professionnelle, la Loi du 27 octobre 2006 relative au contrôle des IRP disposant qu’ils sont responsables, en tant que mandataires, de l’exécution du mandat dont ils ont été chargés et des fautes commises dans leur gestion.

En 2014, trois lois prévoyant un certain nombre de modifications importantes en matière de pensions complémentaires et de la réglementation y afférente ont été votées. Dans le présent cahier, Arwen Werniers examine ces lois et analyse les modifications qui en ont  découlé au niveau des pensions complémentaires.

Coordination : van Oldeneel C-A.

Le présent dossier fait le point sur l’ensemble des aspects de la réforme et ses incidences concrètes. Les travaux au niveau européen ne sont pas oubliés. La mise en œuvre des nouveaux et futurs textes communautaires (règlement PRIIPs, directives IMD2 et MiFID2) risque en effet de bouleverser à moyen terme un cadre juridique encore mouvant auquel les professionnels se seront tout juste adaptés.

Cet ouvrage regroupe de façon synthétique mais bien documentée les informations relatives à la prescription civile libératoire utiles aux praticiens du droit de la responsabilité. 

Florence Delogne présente et analyse la loi du 26 décembre 2013. Parcourant les mesures prises pour supprimer progressivement les différences de traitement qui reposent sur la distinction entre ouvriers et employés dans les pensions complémentaires, elle aborde le cadre juridique général, le rôle des secteurs et le rôle des employeurs.

Revenant d’abord sur l’histoire de la banque de données DB2P, les auteurs se penchent ensuite sur les questions plutôt juridiques, comme le cadre légal et le champ d’application de la banque de données, la force probante des données collectées, etc. Ils précisent quelles données doivent être conservées dans la banque de données, comment elles arrivent dans la banque de données, comment les instructions de déclaration sont définies, qui est soumis aux obligations de déclaration et quelles sont ces obligations. Les auteurs font enfin le point sur les données collectées jusqu’à présent et sur les informations qu’elles fournissent concernant les pensions complémentaires en Belgique.

Le présent ouvrage s’adresse aux professionnels de l’assurance, tant souscripteurs que gestionnaires de sinistres, mais aussi aux gestionnaires des risques des entreprises.

Dans ce dossier, J.-C. André-Dumont, entend rassembler les principes relatifs à l’attribution du bénéfice d’un contrat d’assurance vie et en voir les aspects pratiques tels que vécus par les acteurs de l’assurance qu’il s’agisse des preneurs eux-mêmes, de leur intermédiaire ou de l’entreprise d’assurance. L’entrée en vigueur de la Loi du 13 janvier 2012 insérant un article 110/1 dans la loi du 25 juin 1992 sur le contrat d’assurance terrestre, pour ce qui concerne la désignation du bénéficiaire d’un contrat d’assurance vie, invite à faire un point clair sur une matière dont les conséquences dans la vie des gens sont très concrètes.

Cet ouvrage s’adresse à un large public : juristes d’entreprise et intermédiaires d'assurance, avocats, mais aussi gestionnaires de sinistres.

Le présent dossier fait le point sur le cadre juridique actuel et futur applicable à l’e-business, en mettant l’accent sur les législations reconnaissant la signature et le commerce électroniques ainsi que sur les projets en cours relatifs aux services « de confiance » tels que l’archivage et le recommandé électroniques.

Le 1^er janvier 2014, la loi du 28 avril 2003 relative aux pensions complémentaires (LPC) fêtera ses dix ans d'existence. Dans ce cahier, A. Van Damme et I. De Somviele se sont saisies de cette occasion idéale pour se pencher sur la manière dont cette loi a redessiné le paysage des pensions complémentaires.

Comment créer, en tant qu’intermédiaire en assurances, un modèle d’entreprise à succès dans un marché en mutation ?

Tout en s’adressant aux néophytes et aux praticiens, cet ouvrage familiarise le juriste, le département des ressources humaines, le consultant, l’avocat, le banquier, le courtier et l’agent d’assurances, les professions libérales, indépendants aux spécificités de l’assurance « Collective Accidents de Droit Commun ».

Dans ce dossier, les auteurs examinent en détails la question de savoir dans quelles situations un cessionnaire d’entreprise aura l’obligation de reprendre ou de poursuivre les plans de pension complémentaire du cédant.